Sur la base de la directive Machines 2006/42/CE, ainsi que des normes applicables, un sélecteur de mode de fonctionnement doit toujours être présent si plusieurs modes de fonctionnement et / ou opérations de commande qui requièrent un niveau de sécurité différent sont possibles sur une machine / installation.
Il faut alors appliquer les exigences minimales suivantes pour le sélecteur de mode de fonctionnement :
- Une position de commutation ne doit permettre qu’un seul mode de fonctionnement
- L’enclenchement du sélecteur de mode de fonctionnement seul ne doit pas déclencher le fonctionnement d’une machine / installation
- Le mode de fonctionnement sélectionné doit être supérieur à toutes les autres fonctions de commande de la machine / l’installation. Exception : arrêt d’urgence / coupure d’urgence
L’analyse en toute sécurité du sélecteur de mode de fonctionnement n’est pas clairement réglementée par la directive Machines, ni par les normes applicables. Certaines normes spécifiques aux produits (normes C) constituent ici une exception. Néanmoins, l’exigence « une position de commutation ne doit permettre qu’un seul mode de fonctionnement » ne peut être satisfaite que par une analyse en toute sécurité du sélecteur de mode de fonctionnement. Comme une commande standard ne peut pas être affectée à une catégorie de sécurité, l’analyse d’un sélecteur de mode de fonctionnement par une commande standard ne peut pas non plus être effectuée de manière dédiée à la sécurité.